Décisions

6e session du Comité intergouvernemental (Bali, 2011)

RéférencesDécisions
6.COM 2 Adoption de l’ordre du jour de la sixième session du Comité
6.COM 3 Admission des observateurs
6.COM 4 Adoption du compte-rendu de la cinquième session du Comité
6.COM 5 Rapport du Comité à l’Assemblée générale sur ses activités (juin 2010 à juin 2012)
6.COM 6 Examen des rapports des États parties sur la mise en œuvre de la Convention et l’état actuel de tous les éléments du patrimoine culturel immatériel inscrits sur la Liste représentative
6.COM 7 Rapport de l’Organe consultatif sur ses travaux en 2011
6.COM 8 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.1 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.2 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.3 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.4 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.5 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.6 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.7 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.8 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.9 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.10 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.12 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.13 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.15 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.20 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.21 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.22 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 8.23 Évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
6.COM 9 Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 9.1 Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 9.2 Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 9.3 Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 9.5 Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 9.8 Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 9.9 Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 9.10 Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 9.11 Évaluation des propositions pour selection en 2011 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
6.COM 10 Évaluation des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
6.COM 10.1 Évaluation des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
6.COM 10.2 Évaluation des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
6.COM 10.3 Évaluation des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
6.COM 10.4 Évaluation des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
6.COM 11 Examen du rapport annuel du Bélarus sur les résultats des mesures adoptées pour assurer la sauvegarde du « rite des Tsars de Kalyady (Tsars de Noël) », inscrit sur Liste de sauvegarde urgente en 2009
6.COM 12 Création d’un organe consultatif chargé d’examiner en 2012 les candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente, les propositions pour le Registre des meilleures pratiques de sauvegarde et les demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis, et adoption de ses termes de référence
6.COM 13 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.1 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.2 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.3 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.4 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.6 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.9 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.10 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.11 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.12 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.13 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.14 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.16 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.17 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.18 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.19 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.20 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.21 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.22 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.23 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.24 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.25 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.26 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.27 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.28 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.29 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.30 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.36 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.38 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.39 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.40 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.41 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.42 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.43 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.44 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.45 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.46 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.47 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 13.48 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2011 et évaluation des candidatures pour inscription en 2011 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
6.COM 14 Création d’un organe subsidiaire chargé de l’examen en 2012 des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité, et adoption de ses termes de référence
6.COM 15 Rapport du groupe de travail intergouvernemental ouvert sur de possible mesures pour améliorer le traitement des candidatures à la Liste représentative par le Comité, l’Organe subsidiaire et le Secrétariat
6.COM 19 Accréditation d’organisations non gouvernementales
6.COM 20 Projet de plan pour l’utilisation des ressources du Fonds
6.COM 22 Utilisation de l’emblème de la Convention par les centres de catégorie 2
6.COM 23 Date et lieu de la septième session du Comité
6.COM 24 Élection des membres du Bureau de la septième session du Comité

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