Le Groupe de travail sur les aspects “propriété intellectuelle” de la protection du folklore qui s’était réuni à Genève du 7 au 9 janvier 1980 avait recommandé que les deux secrétariats s’efforcent de recenser les possibilités de protection du folklore au niveau régional.

Donnant suite à cette recommandation et conformément aux programmes et budgets approuvés de l’Unesco et de l’OMPI pour 1981-1983 et 1982-1983 respectivement, ces deux Organisations ont convoqué trois comités d’experts sur les modalités d’application, sur le plan régional, des dispositions types de législation nationale sur les aspects “propriété intellectuel” de la protection du folklore.

Ces comités d’experts régionaux se sont tenus à Bogota (14-16 octobre 1981), New Delhi (31 janvier- 2 février 1983) et Dakar (23-25 février 1983).

Leurs rapports ont été présentés au Comité intergouvernemental de la Convention universelle du droit d’auteur à sa présente session.

Documents

• Dispositions types de législation nationale sur la protection des expressions du folklore contre leur exploitation illicite et autres actions dommageables, accompagnées d’un commentaire
  IGC(1971)/V/14; B/EC/XXII/14: bientôt disponible
• Protection du folklore : état actuel des travaux en cours sur le plan régional
  IGC(1971)/V/15; B/EC/XXII/15; Unesco/OMPI/FOLK/LAC: anglais
• Protection du folklore : état d’avancement des activités menées au niveau international et sur une base interdisciplinaire en vue de préserver l’existence et le développement du folklore et de le protéger contre les risques de déformation
  IGC(1971)/V/16: anglais