28 novembre 1977 - 6 décembre 1977
Comité intergouvernemental de la Convention universelle du droit d’auteur révisée à Paris le 24 juillet 1971; deuxième session; Paris; 1977; Union Internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiques ; Comité exécutif ; 4e session extraordinaire; Paris; 1977
Lors de leurs sessions de décembre 1975, le Comité intergouvernemental du droit d’auteur et le Comité exécutive de l’Union de Berne ont demandé au Secrétariat de l’Unesco de procéder à une étude exhaustive de tous les aspects qu’implique la protection du folklore. Compte tenu des liens que cette protection peut avoir avec le droit d’auteur, les comités ont en outre décidé d’inscrire cette question à l’ordre du jour de leur présente réunion.
Afin de procéder à cette étude et dans le cadre de la résolution 6.121 adoptée par la Conférence générale de l’Unesco à sa dix-neuvième session, un Comité d’experts sur la protection juridique du folklore a été convoqué par le Directeur général de l’Unesco. Sur l’aimable invitation du gouvernement tunisien, il s’est réuni à Tunis du 11 au 15 juillet 1977. Les participants étaient des spécialistes du folklore ou des juristes invités à titre personnel par le Directeur général.
La documentation mise à la disposition du Comité d’experts comportait une étude de tous les aspects qu’implique la protection du folklore. Cette étude figure en Appendice 1 au présent document. Le rapport du Comité d’experts de Tunis figure en Appendice 2. Le Comité d’experts ayant d’autre part demandé à son rapporteur de tirer les conclusions des débats (par. 45 du rapport du Comité) ; celles-ci figurent en Appendice 3 au présent document.