L’Assemblée générale,
- Ayant examiné le document LHE/20/8.GA/11 et son annexe, ainsi que le document LHE/19/14.COM/14,
- Rappelant les décisions 13.COM 6, 13.COM 10 et 14.COM 14,
- Réaffirme la nécessité de mener une réflexion globale sur les mécanismes d’inscription sur les Listes et de suivi de la Convention de 2003 ;
- Réaffirme en outre la nécessité de redoubler d’efforts afin de parvenir à des listes géographiquement plus représentatives, équilibrées et culturellement diversifiées ;
- Renouvelle sa gratitude envers le gouvernement du Japon pour sa contribution au soutien de la réflexion globale sur les mécanismes d’inscription sur les listes de la Convention de 2003 ;
- Prend note de l’alternative proposée pour tenir la réunion d’experts préliminaire de catégorie VI et de l’intention de rendre compte de ces changements à la quinzième session du Comité ;
- Prend note en outre de la décision 13.COM 15 du Comité pour déterminer le nombre de dossiers qui peuvent être traités au cours des cycles 2020 et 2021 à 50 par cycle, et se félicite des efforts du Secrétariat d’augmenter ce chiffre à 60 pour le cycle 2021 ;
- Recommande au Comité, en lien avec le processus de réflexion sur les mécanismes d’inscription sur les listes, d’envisager la possibilité d’augmenter ce nombre afin d’inclure tous les dossiers soumis par les États parties pour les cycles 2022-2023 ;
- Prend également note du calendrier provisoire révisé pour la réflexion sur les mécanismes d’inscription sur les listes de la Convention de 2003, tel qu’il figure dans l’annexe à la présente résolution, y compris la réunion du groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée fixée pour juin 2021 ;
- Demande au Secrétariat de tirer plein profit des consultations en ligne en permettant à davantage d’experts d’y participer afin de collecter le plus largement possible des commentaires et des suggestions ;
- Rappelle le paragraphe 11 de la décision 14.COM 14 qui souligne qu’une révision des Directives opérationnelles est nécessaire afin d’établir des procédures et critères clairs et spécifiques pour le retrait d’un élément d’une liste et le transfert d’un élément d’une liste à une autre ;
- Demande en outre au Secrétariat de rendre compte à la seizième session du Comité des progrès réalisés dans le processus de réflexion, et plus particulièrement des résultats du groupe de travail susmentionné.
Novembre 2020 |
Lancement de l’enquête en ligne |
14 – 19 décembre 2020 |
Quinzième session du Comité intergouvernemental |
Janvier 2021 |
Date limite de clôture de l’enquête par les experts |
Février 2021 |
Première réunion plénière d’experts en ligne et constitution de groupes de discussion |
Février/mars 2021 |
Analyse des résultats de l’enquête au moyen des réunions de groupes de discussion en ligne |
Mars 2021 |
Deuxième réunion plénière d’experts en ligne (1er jour) : Présentation des recommandations par les groupes de discussion |
Mars 2021 |
Deuxième réunion plénière d’experts en ligne (2e jour) : Harmonisation des recommandations et conclusions |
Mai 2021 |
Publication en ligne des documents de travail du groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée |
Juin 2021 |
Réunion du groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée |
Novembre/décembre 2021 |
Seizième session du Comité intergouvernemental |