Le Comité,

1. Ayant examiné le document ITH/12/7.COM/2 Rev.,
2. Adopte l’ordre du jour de sa septième session tel qu’annexé à cette décision.

Ordre du jour de la septième session du Comité

1. Ouverture de la session
2. Adoption de l’ordre du jour de la septième session du Comité
3. Remplacement du rapporteur
4. Admission des observateurs
5. Adoption des comptes-rendus de la sixième session ordinaire et de la quatrième session extraordinaire du Comité
6. Examen des rapports des États parties sur la mise en œuvre de la Convention et l’état actuel de tous les éléments inscrits sur la Liste représentative
7. Rapport de l’Organe consultatif sur ses travaux en 2012
8. Examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9. Examen des propositions pour sélection en 2012 au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
10. Examen des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis
11. Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2012 et examen des candidatures pour inscription en 2012 sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
12. Questions relatives aux cycles d’examen 2013, 2014 et 2015
    1. Système de rotation pour les membres de l’Organe consultatif
    2. Établissement de l’Organe consultatif pour le cycle 2013 (paragraphe 26 des Directives opérationnelles) et adoption de ses termes de référence
    3. Établissement de l’Organe subsidiaire pour le cycle 2013 (paragraphe 29 des Directives opérationnelles) et adoption de ses termes de référence
    4. Nombre de dossiers pouvant être traités pour les cycles 2014 et 2015
13. Réflexion sur les Listes de la Convention
    1. Réflexion sur les expériences acquises dans la mise en œuvre de l’option de renvoi pour la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
    2. Réflexion sur l’étendue ou la portée adéquate d’un élément
    3. Réflexion sur la procédure d’inscription élargie d’un élément déjà inscrit
    4. Réflexion sur l’utilisation de l’emblème de la Convention
14. Mécanisme de partage de l’information afin d’encourager les candidatures multinationales
15. Traitement de la correspondance du public ou d’autres parties concernées au sujet des candidatures
16. Organisations non gouvernementales
    1. Accréditation d’organisations non gouvernementales
    2. Réflexion sur les critères et les modalités d’accréditation des organisations non gouvernementales
17. Date et lieu de la huitième session du Comité
18. Élection des membres du Bureau de la huitième session du Comité
19. Contributions volontaires supplémentaires au Fonds du patrimoine culturel immatériel
20. Questions diverses
21. Adoption de la liste des décisions
22. Clôture de la session