Composition et réunions du Bureau 10.COM

10.COM 3.BUR - Réunion du 4 décembre 2015

Date and time
Vendredi 4 décembre, de 9h à 9h30
Lieu
Windhoek (Oryx 5)
Ordre du jour
Examen d’une demande d’assistance internationale

Documents

10.COM 2.BUR - Réunion du 6 octobre 2015

Date et heure
Mardi 6 octobre, de 10 à 13 heures
Lieu
Siège de l’UNESCO (salle VIII, bâtiment Fontenoy)
Ordre du jour
Approbation du calendrier de travail de la dixième session du Comité intergouvernemental (Namibie, du 30 novembre au 4 décembre) et examen de plusieurs demandes d’assistance internationale

Décisions

Documents

  • Adoption de l’ordre du jour
    ITH/15/10.COM 2.BUR/2: anglais|français
  • Adoption du calendrier provisoire des travaux de la dixième session du Comité
    ITH/15/10.COM 2.BUR/3: anglais|français
  • Examen d’une demande d’assistance internationale supérieure à 25 000 dollars des États-Unis
    Voir la demande

    ITH/15/10.COM 2.BUR/4: anglais|français
  • Examen de trois demandes d’assistance internationale jusqu’à 25 000 dollars des États-Unis
    Voir les trois demandes

    ITH/15/10.COM 2.BUR/5: anglais|français

10.COM 1.BUR - Consultation électronique (juin 2015)

Le Bureau a été invité à examiner et à se prononcer sur l’octroi de deux demandes d’assistance internationale jusqu’à 25 000 dollars des États-Unis et de deux demandes d’assistance d’urgence, en faisant usage de la consultation électronique prévue à l’article 12.3 du Règlement intérieur du Comité. Pour faciliter l’examen, les membres du Bureau se sont référés aux critères d’admissibilité et de sélection des demandes d’assistance internationale (anglais|français). Cette consultation électronique du Bureau a eu lieu du 8 juin au 24 juillet 2015.

Décisions

Documents

Fonctions du Bureau

Conformément à l’article 12.2 du règlement intérieur du Comité, « le Bureau du Comité est chargé de coordonner les travaux du Comité et de fixer la date, l’heure et l’ordre du jour des séances. Il s’acquitte de toute autre tâche que lui confie le Comité ». Le paragraphe 49 des directives opérationnelles désigne le Bureau en tant qu’autorité habilitée à approuver des demandes d’assistance internationale jusqu’à 25 000 dollars des États-Unis. Le bureau est aussi chargé d’examiner et d’approuver les demandes d’urgence supérieures à 25 000 dollars des États-Unis (paragraphe 50 des directives opérationnelles). En cas d’extrême urgence, et en conformité avec le critère U.6, le Bureau du Comité peut solliciter de l’(des) État(s) partie(s) concerné(s) la soumission d’une candidature à la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente suivant un calendrier accéléré (paragraphe 32 des directives opérationnelles). Le cas échéant, le Bureau peut, si le Président le juge convenable, être consulté par correspondance, y compris par voie électronique (article 12.3).

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