Le Comité,

1. Ayant examiné le Document ITH/14/9.COM/13.e,
2. Rappelant la Décision 8.COM 5.c.1,
3. Reconnaissant l’importance d’élaborer un cadre global de résultats pour la Convention incluant des objectifs, des calendriers, des indicateurs et des références clairs,
4. Reconnaissant la nécessité d’un processus inclusif de consultation et de discussion pour l’élaboration dudit cadre,
5. Décide d’examiner le projet de dispositions des Directives opérationnelles sur ce thème à l’occasion de sa onzième session,
6. Décide de convoquer un groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée courant 2016 afin d’examiner les recommandations préliminaires relatives à d’éventuelles directives, sous réserve que des contributions supplémentaires volontaires au Fonds du patrimoine culturel immatériel soient reçues en temps utile afin de couvrir tous les frais occasionnés par l’organisation de la réunion, ainsi que les coûts de la participation des représentants des pays en développement parties à la Convention, qu’ils soient membres ou non du Comité, mais uniquement des personnes expertes en matière de patrimoine culturel immatériel.