Résolutions

5e session de l’Assemblée générale (Paris, 2014)

RéférencesRésolutions
5.GA 2 Élection du Bureau
5.GA 3 Adoption de l’ordre du jour
5.GA 4.1 Rapport du Comité à l’Assemblée générale sur ses activités entre juin 2012 et juin 2014
5.GA 4.2 Rapport du Comité intergouvernemental sur les rapports 2012 et 2013 des États parties concernant la mise en œuvre de la Convention et l’état actuel de tous les éléments inscrits sur la Liste représentative
5.GA 4.3 Rapport du Secrétariat sur ses activités entre juin 2012 et juin 2014
5.GA 5.1 Révisions substantielles des Directives opérationnelles
5.GA 5.2 Révisions terminologiques et harmonisation des différentes versions linguistiques des Directives opérationnelles
5.GA 6 Accréditation des organisations non gouvernementales à des fins d’assistance consultative auprès du Comité
5.GA 7 Utilisation des ressources du Fonds du patrimoine culturel immatériel
5.GA 8 Révision du Règlement intérieur de l’Assemblée générale
5.GA 9 Distribution des sièges au Comité par groupe électoral
5.GA 10 Élections des membres du Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

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