“Conformément aux délibérations du Comité exécutif de l’Union internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiques (Union de Berne) et du Comité intergouvernemental de la Convention universelle sur le droit d’auteur a leurs sessions tenues du 5 au 9 février 1979, et conformément aux décisions des organes directeurs de l’Unesco et de l’OMPI, le Secrétariat de l’Unesco et le Bureau international de l’OMPI ont convoqué un Groupe de travail sur les aspects “”propriété intellectuelle”” de la protection du folklore qui s’est réuni à Genève du 7 au 9 janvier 1980 pour étudier un projet de dispositions types de législation nationale et des mesures internationales sur la protection des œuvres du folklore. En conclusion ce Groupe de travail avait recommandé au sujet des dispositions types de législation nationale que les deux Secrétariats rédigent un projet révisé et un commentaire et qu’ils les soumettent à l’examen d’une réunion ultérieure.

En conséquence, le Secrétariat de l’Unesco et le Bureau international de l’OMPI ont préparé les textes dent il s’agit et ont convoqué conjointement une deuxième réunion du Groupe de travail sur les aspects “”propriété intellectuelle”” de la protection du folklore, compose des mêmes experts ressortissants de dix-neuf pays, afin de procéder à un tel examen. Cette deuxième réunion du Groupe de travail s’est tenue au Siege de l’Unesco, à Paris, du 9 au 13 février 1981. Dix-sept des dix-neuf experts invites ont participé à la réunion à titre personnel.

La documentation soumise au Groupe de travail comprenait des “”Dispositions types révisées de législation nationale sur la protection des expressions du Folklore”” (document UNESCO/OMPI/WG.II/FOLK/2) et un commentaire de ces dispositions types révisées (document UNESCO/OMPI/WG.II/FOLK/3) préparés par le Secrétariat de l’Unesco et le Bureau international de l’OMPI.

Documents

• Commentaire des dispositions types révisées de législation nationale sur la protection des expressions du folklore
  UNESCO/WIPO/WG.II/FOLK/3: anglais
• Dispositions types révisées de législation nationale sur la protection des expressions du folklore
  UNESCO/WIPO/WG.II/FOLK/2: anglais
• Liste des participants
  UNESCO/WIPO/WG.II/FOLK/INF.1: anglais
• Ordre de jour
  UNESCO/WIPO/WG.II/FOLK/1: anglais
• Projet d’article 2 (ancien article premier)
  UNESCO/WIPO/WG.II/FOLK/DR.1: anglais
• Projet d’article 3 (ancien article 2)
  UNESCO/WIPO/WG.II/FOLK/DR.2: anglais
• Projet d’article 3 (ancien article 2)
  UNESCO/WIPO/WG.II/FOLK/DR.4: anglais
• Projet d’article 6 (ancien article 5)
  UNESCO/WIPO/WG.II/FOLK/DR.3: anglais
• Projet du rapport
  UNESCO/WIPO/WG.II/FOLK/4 Prov.: bientôt disponible
• Rapport
  UNESCO/WIPO/WG.II/FOLK/4: anglais