Decision of the Bureau : 11.COM 1.BUR 2

Le Bureau,

  1. Ayant examiné le document ITH/16/11.COM 1.BUR/2,
  2. Rappelant les articles 7, 29 et 30 de la Convention consacrés aux rapports à soumettre par les États parties,
  3. Rappelant en outre la décision 10.COM 6.a,
  4. Accueille avec satisfaction le document révisé intitulé « Aperçu et résumés des rapports 2015 des États parties sur la mise en œuvre de la Convention et l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste représentative », tel que présenté dans l’annexe du document ITH/16/11.COM 1.BUR/2 Rev[1]. et décide de le soumettre à l’Assemblée générale.

[1] Le document ITH/16/11.COM 1.BUR/2 a été révisé suite aux modifications de la Turquie approuvées par le Bureau.

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