Décision du Comité intergouvernemental : 4.COM 2

Le Comité,

Ayant examiné le document ITH/09/4.COM/CONF.209/2 Rev.3 ;
Adopte l’ordre du jour de sa quatrième session tel qu’annexé à cette décision.

ANNEXE

Ordre du jour de la quatrième session du Comité
Point de l’ordre du jour :			Document :
1.	Ouverture de la session
2.	Adoption de l’ordre du jour		ITH/09/4.COM/CONF.209/2 Rev.3
3.	Remplacement du rapporteur		ITH/09/4.COM/CONF.209/3
4.	Admission des observateurs		ITH/09/4.COM/CONF.209/4 Rev.
5.	Adoption du projet de compte-rendu analytique de la troisième session ordinaire du Comité		ITH/09/4.COM/CONF.209/5
6.	Projet de directives opérationnelles sur la sensibilisation au patrimoine culturel immatériel		ITH/09/4.COM/CONF.209/6
7.	Projet de directives opérationnelles concernant l’utilisation de l’emblème de la Convention		ITH/09/4.COM/CONF.209/7
8.	Projet de directives opérationnelles sur les moyens d’augmenter les ressources du Fonds du patrimoine culturel immatériel		ITH/09/4.COM/CONF.209/8
9.	Accréditation des organisations non gouvernementales		ITH/09/4.COM/CONF.209/9
10.	Modalités et méthodes pour faciliter la contribution des organisations non gouvernementales des pays en développement		ITH/09/4.COM/CONF.209/10 Rev.
11.	Évaluation des demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis		ITH/09/4.COM/CONF.209/11
12.	Projet de plan d’utilisation des ressources du Fonds du patrimoine culturel immatériel		ITH/09/4.COM/CONF.209/12
13.	Évaluation des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité		ITH/09/4.COM/CONF.209/13 Rev.2
14.	Évaluation des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente		ITH/09/4.COM/CONF.209/14
15.	Évaluation des propositions de programmes, projets et activités de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel (article 18)		ITH/09/4.COM/CONF.209/15
16.	Sélection d’examinateurs chargés d’examiner les candidatures pour la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente de 2010		ITH/09/4.COM/CONF.209/16
17.	Sélection d’examinateurs chargés d’examiner les demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis		ITH/09/4.COM/CONF.209/17
18.	Projet d’orientations concernant le choix des examinateurs ayant la compétence appropriée pour examiner les candidatures pour la Liste de sauvegarde urgente et les demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis		ITH/09/4.COM/CONF.209/18 Rev.
19.	Projet de révision des directives opérationnelles		ITH/09/4.COM/CONF.209/19
20.	Orientations communes et formats des rapports périodiques		ITH/09/4.COM/CONF.209/20
21.	Rapport du Comité à l’Assemblée générale sur ses activités		ITH/09/4.COM/CONF.209/21
22.	Date et lieu de la cinquième session du Comité		ITH/09/4.COM/CONF.209/22
23.	Élection des membres du Bureau de la cinquième session du Comité		ITH/09/4.COM/CONF.209/23
24.	Autres sujets
25.	Clôture de la session

Documents d’information :
Informations générales		ITH/09/4.COM/CONF.209/INF.1
Calendrier provisoire		ITH/09/4.COM/CONF.209/INF.2 Rev.2
Liste provisoire des participants		ITH/09/4.COM/CONF.209/INF.3
Liste provisoire d’organisations non gouvernementales, d’institutions à but non lucratif et d’experts		ITH/09/4.COM/CONF.209/INF.4
Rapport du Président des réunions du Bureau du Comité (17 décembre 2008, 7 mai 2009, 10 juin 2009)		ITH/09/4.COM/CONF.209/INF.5
Rapport du rapporteur des réunions de l’organe subsidiaire chargé de l’examen des candidatures en vue de leur inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité		ITH/09/4.COM/CONF.209/INF.6
État financier pour la période du 1^er juillet 2008 au 30 juin 2009		ITH/09/4.COM/CONF.209/INF.7