Résolutions

4e session de l’Assemblée générale (Paris, 2012)

RéférencesRésolutions
4.GA 2 Élection du Bureau de la quatrième session de l’Assemblée générale
4.GA 3 Adoption de l’ordre du jour de la quatrième session de l’Assemblée générale
4.GA 4 Rapports du Comité intergouvernemental et du Secrétariat
4.GA 5 Révision des directives opérationnelles pour la mise en œuvre de la Convention
4.GA 6 Accréditation des organisations non gouvernementales à des fins d’assistance consultative auprès du Comité
4.GA 7 Utilisation des ressources du Fonds du patrimoine culturel immatériel
4.GA 8 Propositions pour la célébration du dixième anniversaire de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
4.GA 9 Distribution des sièges aux groupes électoraux et examen de la question d’une limite supérieure de sièges au Comité par groupe électoral
4.GA 10 Élections des membres du Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel

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