Décision du Comité intergouvernemental : 11.COM 2

Le Comité,

  1. Ayant examiné le document ITH/16/11.COM/2 Rev.,
  2. Adopte l’ordre du jour de sa onzième session (Addis-Abeba, Éthiopie, du 28 novembre au 2 décembre 2016) tel que figurant ci-dessous :

Ordre du jour

1.      Ouverture

2.      Adoption de l’ordre du jour

3.      Observateurs

4.      Adoption du compte-rendu de la dixième session du Comité

5.      Rapport du Secrétariat sur ses activités

6.      Contributions volontaires supplémentaires au Fonds du patrimoine culturel immatériel

7.      Suivi des recommandations du rapport de l’auditeur externe « Rapport d’audit sur la gouvernance de l’UNESCO et des fonds, programmes et entités rattachés » (Document 38C/23)

8.      Clarification du processus de prise de décisions concernant l’inscription, la sélection ou l’approbation, des candidatures, des propositions et des demandes

9.      Rapports des États parties
  1. Examen des rapports des États parties sur la mise en œuvre de la Convention et l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
  2. Examen des rapports des États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
  3. Rapports des États parties sur l’utilisation de l’assistance internationale du Fonds du patrimoine culturel immatériel
10.      Rapport de l’Organe d’évaluation sur ses travaux en 2016
  1. Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
  2. Examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
  3. Examen des propositions au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde

11.      Établissement de l’Organe d’évaluation pour le cycle 2017

12.      Nombre de dossiers soumis pour le cycle 2017 et nombre de dossiers pouvant être traités pour les cycles 2018 et 2019

13.      Réflexion sur le transfert d’un élément d’une liste à l’autre et le retrait d’un élément d’une liste

14.      Réunion préliminaire d’experts sur l’élaboration d’un cadre global de résultats pour la Convention

15.      Le patrimoine culturel immatériel dans les situations d’urgence

16.      Date et lieu de la douzième session du Comité

17.      Élection des membres du Bureau de la douzième session du Comité

18.      Questions diverses

19.      Adoption de la liste des décisions

20.      Clôture

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