Décision du Comité intergouvernemental : 12.COM 2

Le Comité,

  1. Ayant examiné le document ITH/17/12.COM/2,
  2. Adopte l’ordre du jour de sa douzième session (Île de Jeju, République de Corée, du 4 au 9 décembre 2017) tel que figurant ci-dessous :

Ordre du jour

  1. Ouverture
  2. Adoption de l’ordre du jour
  3. Observateurs
  4. Adoption du compte-rendu de la onzième session du Comité
  5. Rapports du Comité et du Secrétariat
    1. Rapport du Comité à l’Assemblée générale sur ses activités (de janvier 2016 à décembre 2017)
    2. Rapport du Secrétariat sur ses activités
  6. Contributions volontaires supplémentaires au Fonds du patrimoine culturel immatériel
  7. Projet de plan pour l’utilisation des ressources du Fonds du patrimoine culturel immatériel en 2018-2019
  8. Rapports des États parties
    1. Rapports des États parties sur l’utilisation de l’assistance internationale du Fonds du patrimoine culturel immatériel
    2. Examen des rapports des États parties sur la mise en œuvre de la Convention et sur l’état actuel des éléments inscrits sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
    3. Examen des rapports des États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
  9. Projet de cadre global de résultats pour la Convention
  10. Projet d’amendements aux Directives opérationnelles sur l’exercice de soumission des rapports périodiques
  11. Rapport de l’Organe d’évaluation sur ses travaux en 2017
    1. Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
    2. Examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
    3. Retrait d’un élément de la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente et transfert de cet élément sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
    4. Examen des demandes d’assistance internationale
    5. Examen des propositions au Registre de bonnes pratiques de sauvegarde
  12. Procédures pour faciliter le dialogue entre l’Organe d’évaluation et l’(les) État(s) soumissionnaire(s)
  13. Rapport du Groupe de travail ad hoc informel
  14. Réflexion sur le retrait d’un élément d’une Liste et le transfert d’un élément d’une Liste à une autre
  15. Le patrimoine culturel immatériel dans les situations d’urgence
  16. Suivi des recommandations du Commissaire aux comptes dans son « Rapport d’audit sur la gouvernance de l’UNESCO et des fonds, programmes et entités rattachés » (document 38 C/23)
  17. Accréditation de nouvelles organisations non gouvernementales et examen des organisations non gouvernementales accréditées
  18. Établissement de l’Organe d’évaluation pour le cycle 2018
  19. Date et lieu de la treizième session du Comité
  20. Élection des membres du Bureau de la treizième session du Comité
  21. Questions diverses
  22. Adoption de la liste des décisions
  23. Clôture

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