Décisions

9e session du Comité intergouvernemental (Paris, 2014)

RéférencesDécisions
9.COM 2 Adoption de l’ordre du jour de la neuvième session du Comité
9.COM 3 Admission des observateurs
9.COM 4 Adoption du compte-rendu de la huitième session du Comité
9.COM 5.a Examen des rapports des États parties sur la mise en œuvre de la Convention et l’état actuel d’éléments du patrimoine culturel immatériel inscrits sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 5.b Examen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.b.1 Examen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.b.2 Examen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.b.3 Examen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.b.4 Examen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.b.5 Examen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.b.6 Examen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.b.7 Examen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.b.8 Examen des rapports d’États parties sur l’état actuel d’éléments inscrits sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 5.c Rapports des États parties sur l’utilisation de l’assistance internationale du Fonds du patrimoine culturel immatériel
9.COM 6 Rapport du Secrétariat sur ses activités
9.COM 7 Contributions volontaires supplémentaires au Fonds du patrimoine culturel immatériel
9.COM 8 Rapport d’audit sur la gouvernance de l’UNESCO et des fonds, programmes et entités dépendantes
9.COM 9 Rapport de l’Organe consultatif sur ses travaux en 2014
9.COM 9.a Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 9.a.1 Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 9.a.5 Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 9.a.7 Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 9.a.8 Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
9.COM 9.b Examen des propositions pour sélection au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
9.COM 9.b.1 Examen des propositions pour sélection au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
9.COM 9.b.3 Examen des propositions pour sélection au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
9.COM 9.c Examen des demandes d’assistance internationale
9.COM 9.c.1 Examen des demandes d’assistance internationale
9.COM 9.c.2 Examen des demandes d’assistance internationale
9.COM 10 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.1 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.3 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.4 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.6 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.7 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.8 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.9 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.10 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.11 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.12 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.13 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.14 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.16 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.17 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.18 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.19 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.20 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.21 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.22 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.23 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.24 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.25 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.26 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.27 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.28 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.29 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.30 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.31 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.33 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.34 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.35 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.36 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.38 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.39 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.42 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.43 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.44 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.45 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 10.46 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2014 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 11 Établissement de l’Organe d’évaluation pour le cycle de 2015
9.COM 12 Nombre de dossiers soumis pour le cycle 2015 et nombre de dossiers pouvant être traités pour les cycles 2016 et 2017
9.COM 13.a Projet d’amendements aux Directives opérationnelles sur les rapports périodiques
9.COM 13.b Réunion d’experts sur la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel et le développement durable
9.COM 13.c Réflexion sur l’option de renvoi pour la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
9.COM 13.d Évaluation de la mise en œuvre des précédentes décisions du Comité en relation avec les inscriptions d’éléments, la sélection de propositions pour le Registre des meilleures pratiques de sauvegarde et l’approbation de demandes d’assistance internationale
9.COM 13.e Développement d’un cadre logique de résultats pour la Convention
9.COM 13.f Stratégie coordonnée de levée de fonds du Secteur de la culture
9.COM 13.g Avantages et inconvénients pour les États membres de synchroniser les réunions des Conventions culture
9.COM 13.h Échange d’expériences, coopération et synergies entre les Conventions culture de l’UNESCO
9.COM 14 Accréditation et évaluation d’organisations non gouvernementales
9.COM 15 Date et lieu de la dixième session du Comité
9.COM 16 Élection des membres du Bureau de la dixième session du Comité

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