Décision du Comité intergouvernemental : 8.COM 2

Le Comité,

  1. Ayant examiné le document ITH/13/8.COM/2 ,
  2. Adopte l’ordre du jour de sa huitième session tel que figurant ci-dessous :

Ordre du jour de la huitième session du Comité

  1. Ouverture de la session
  2. Adoption de l’ordre du jour de la huitième session du Comité
  3. Observateurs 
    1. Admission des observateurs
    2. Amendement du Règlement intérieur
  4. Adoption du compte-rendu de la septième session du Comité
  5. Rapports du Comité et du Secrétariat
    1. Rapport du Comité à l’Assemblée générale sur ses activités
      (juin 2012 à juin 2014)
    2. Rapport du Secrétariat sur ses activités (2013) et sur les contributions
      des
      centres de catégorie 2 à la stratégie et au programme de l’UNESCO
      (2012-2013)
    3. Rapport du Service d’évaluation et d’audit sur l’évaluation de l’action normative du Secteur de la culture de l’UNESCO et sur l’audit associé des méthodes de travail des conventions culturelles
  6. Rapports périodiques des États parties et rapports sur l’utilisation de l’assistance internationale
    1. Examen des rapports des États parties sur la mise en œuvre de la Convention et sur l’état actuel d’éléments du patrimoine culturel immatériel inscrits sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
    2. Examen du rapport du Brésil sur la situation actuelle d’un élément inscrit sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
    3. Rapports des États parties sur l’utilisation de l’assistance internationale du Fonds du patrimoine culturel immatériel
  7. Rapport de l’Organe consultatif sur ses travaux en 2013
    1. Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
    2. Examen des propositions au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
    3. Examen des demandes d’assistance internationale
  8. Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
  9. Établissement des Organes consultatif et subsidiaire pour le cycle 2014
    1. Établissement de l’Organe consultatif et adoption de ses termes de référence
    2. Établissement de l’Organe subsidiaire et adoption de ses termes de référence
  10. Nombre de dossiers soumis pour le cycle 2014 et nombre de dossiers pouvant être traités pour les cycles 2015 et 2016
  11. Projet de plan pour l’utilisation des ressources du Fonds du patrimoine culturel immatériel
  12. Contributions volontaires supplémentaires au Fonds du patrimoine culturel immatériel
  13. Projet d’amendements aux Directives opérationnelles pour :
    1. Sauvegarde, commercialisation et développement durable
    2. L’option de renvoi pour la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
    3. Procédure d’inscription élargie et/ou réduite d’un élément déjà inscrit
    4. Évaluation des candidatures : statut de l’Organe subsidiaire et de l’Organe consultatif
    5. Intégration de la définition du terme « urgence » dans les Directives opérationnelles et harmonisation des différentes versions linguistiques des Directives opérationnelles
  14. Organisations non gouvernementales
    1. Accréditation d’organisations non gouvernementales
    2. Rapport sur le profil des organisations non gouvernementales accréditées à des fins consultatives auprès du Comité et sur la nature de leur travail et proposition de formulaire pour évaluer leur contribution potentielle à la mise en œuvre de la Convention
  15. Date et lieu de la neuvième session du Comité
  16. Élection des membres du Bureau de la neuvième session du Comité
  17. Questions diverses
  18. Adoption de la liste des décisions
  19. Clôture de la session

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