Décisions

8e session du Comité intergouvernemental (Bakou, 2013)

RéférencesDécisions
8.COM 2 Adoption de l’ordre du jour de la huitième session du Comité
8.COM 3.a Admission des observateurs
8.COM 3.b Amendement du Règlement intérieur
8.COM 4 Adoption du compte-rendu de la septième session du Comité
8.COM 5.a Rapport du Comité à l’Assemblée générale sur ses activités (juin 2012 à juin 2014)
8.COM 5.b Rapport du Secrétariat sur ses activités (2013) et sur les contributions des centres de catégorie 2 à la stratégie et au programme de l’UNESCO (2012-2013)
8.COM 5.c.1 Rapport du Service d’évaluation et d’audit sur l’évaluation de l’action normative du Secteur de la culture de l’UNESCO et de l’audit associé des méthodes de travail des conventions culturelles
8.COM 5.c.2 Rapport du Service d’évaluation et d’audit sur l’évaluation de l’action normative du Secteur de la culture de l’UNESCO et de l’audit associé des méthodes de travail des conventions culturelles
8.COM 6.a Examen des rapports des États parties sur la mise en œuvre de la Convention et l’état actuel d’éléments du patrimoine culturel immatériel inscrits sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 6.b Examen du rapport du Brésil sur l’état actuel d’un élément inscrit sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
8.COM 6.c Rapports des États parties sur l’utilisation de l’assistance internationale du Fonds du patrimoine culturel immatériel
8.COM 7 Rapport de l’Organe consultatif sur ses travaux en 2013
8.COM 7.a Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
8.COM 7.a.1 Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
8.COM 7.a.2 Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
8.COM 7.a.3 Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
8.COM 7.a.5 Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
8.COM 7.a.6 Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
8.COM 7.a.7 Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
8.COM 7.a.8 Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
8.COM 7.a.9 Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
8.COM 7.a.11 Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
8.COM 7.a.12 Examen des candidatures pour inscription sur la Liste du patrimoine culturel immatériel nécessitant une sauvegarde urgente
8.COM 7.b Examen des propositions pour sélection au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
8.COM 7.b.1 Examen des propositions pour sélection au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
8.COM 7.b.2 Examen des propositions pour sélection au Registre des meilleures pratiques de sauvegarde
8.COM 7.c Examen des demandes d’assistance internationale
8.COM 7.c.1 Examen des demandes d’assistance internationale
8.COM 8 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.1 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.2 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.3 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.4 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.5 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.7 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.8 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.10 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.11 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.12 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.13 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.14 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.15 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.16 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.17 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.19 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.20 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.21 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.22 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.23 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.24 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.25 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.26 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.27 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.28 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.29 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.30 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 8.31 Rapport de l’Organe subsidiaire sur ses travaux en 2013 et examen des candidatures pour inscription sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 9.a Établissement de l’Organe consultatif et adoption de ses termes de référence
8.COM 9.b Établissement de l’Organe subsidiaire et adoption de ses termes de référence
8.COM 10 Nombre de dossiers soumis pour le cycle 2014 et nombre de dossiers pouvant être traités pour les cycles 2015 et 2016
8.COM 11 Projet de plan d’utilisation des ressources du Fonds du patrimoine culturel immatériel
8.COM 12 Contributions volontaires supplémentaires au Fonds du patrimoine culturel immatériel
8.COM 13.a Projet d’amendements aux Directives opérationnelles sur la sauvegarde, la commercialisation et le développement durable
8.COM 13.b Projet d’amendements aux Directives opérationnelles concernant l’option de renvoi pour la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel de l’humanité
8.COM 13.c Projet d’amendements aux Directives opérationnelles pour la procédure d’inscription élargie et/ou réduite d’un élément déjà inscrit
8.COM 13.d Projet d’amendements aux Directives opérationnelles concernant l’évaluation des candidatures : statut de l’Organe subsidiaire et de l’Organe consultatif
8.COM 13.e Intégration de la définition du terme « urgence » dans les Directives opérationnelles et harmonisation des différentes versions linguistiques des Directives opérationnelles
8.COM 14.a Accréditation d’organisations non gouvernementales
8.COM 14.b Rapport sur le profil des ONG accréditées à des fins consultatives auprès du Comité et sur la nature de leur travail et proposition de formulaire pour évaluer leur contribution potentielle à la mise en œuvre de la Convention
8.COM 15 Date et lieu de la neuvième session du Comité
8.COM 16 Élection des membres du Bureau de la neuvième session du Comité
8.COM 17 Questions diverses

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